Jacques Chabrun

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
président de section de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000026364396(source JORF)
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000019735453(source JORF)
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000618642(source JORF)
reconduction
03 Octobre 200703/10/2007
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
conseiller maître à la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000465543(source JORF)
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
1°
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000649845(source JORF)
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000443754(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Chabrun (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
1°
magistrat de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000613817(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
1°
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000418419(source JORF)
nomination
21 Avril 200421/04/2004
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant commun des commissions prévues
aux articles 5 à 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
magistrat de la Cour des comptes
Remplace:M. Georges Lescuyer
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000606958(source JORF)
nomination
29 Août 200329/08/2003
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
president
JORFTEXT000000780432(source JORF)
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
membre suppléant de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
au titre de la Cour des comptes
Remplace:M. Pierre Lelong
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000779071(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Chabrun (Jacques, Marie, Robert)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 11 mai 1983
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-11"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Chabrun (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, comme président des commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Rosier (Guy)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000219875(source JORF)
désignation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jacques Chabrun
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1998-02-07"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000204535(source JORF)
admission
24 Mars 199824/03/1998
De: Jacques Chabrun
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000380924(source JORF)
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chabrun (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
commissaire aux comptes de l'O.T.A.N., à Bruxelles
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000543446(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199307/09/1993
De: Chabrun (Jacques, Marie, Robert)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.